2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Ancelle.
CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05500 à Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR compte 12 autorisations recensées sur la période 02/06/2017 - 17/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 02/06/2017 - 25/11/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Ancelle. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan D Eau, Saint-Julien-en-Champsaur (05500) | PC Locaux | D676 | — | 161 m² | 2017/06/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-en-Champsaur. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pra Foura, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) | PA | ZE50, ZE56 | 5 565 m² | 2026/07/17 |
7 communes - 1 département - 1 région
Ancelle
3 autorisations
Orcières
2 autorisations
Saint-Bonnet-en-Champsaur
2 autorisations
Saint-Julien-en-Champsaur
2 autorisations
Aubessagne
1 autorisation
Saint-Jean-Saint-Nicolas
1 autorisation
Saint-Léger-les-Mélèzes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
