CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200068880 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Indre (36)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Vatan.

Profil et organisation

CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 36150 à Vatan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

Activité d’urbanisme de CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS compte 5 autorisations recensées sur la période 01/10/2019 - 14/04/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

01/10/2019 - 14/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

3 autorisations sur la période 01/10/2019 - 14/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Ambrault. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

2 autorisations sur la période 10/02/2023 - 27/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Neuvy-Pailloux. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

Demandeurs comparables à CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

Sources des informations sur CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS ?
CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS ?
Le profil de CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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