CC BEAUCE VAL DE LOIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200055481 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC BEAUCE VAL DE LOIRE

CC BEAUCE VAL DE LOIRE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Mer.

Profil et organisation

CC BEAUCE VAL DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41500 à Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC BEAUCE VAL DE LOIRE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC BEAUCE VAL DE LOIRE

Activité d’urbanisme de CC BEAUCE VAL DE LOIRE

CC BEAUCE VAL DE LOIRE compte 12 autorisations recensées sur la période 23/08/2017 - 25/02/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC BEAUCE VAL DE LOIRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

23/08/2017 - 25/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC BEAUCE VAL DE LOIRE

10 autorisations sur la période 23/08/2017 - 25/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Mer. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BEAUCE VAL DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue De La Breche, Mer (41500) PC Locaux AR353, AR354 2 939 m² 58 m² 2025/02/25

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Clos Du Gue, Mer (41500) PC Locaux YK24 9 609 m² 57 m² 2022/08/29

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Buray, Mer (41500) PC Locaux ZL510, ZL511 26 536 m² 1 131 m² 2021/02/11

Permis d'aménager de CC BEAUCE VAL DE LOIRE

1 autorisation sur la période 04/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cour-sur-Loire. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de CC BEAUCE VAL DE LOIRE

1 autorisation sur la période 23/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mer. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de démolir en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
"Les 100 Planches", Mer (41500) PD YA16 10 300 m² 2019/07/23

Répartition géographique des autorisations de CC BEAUCE VAL DE LOIRE

Demandeurs comparables à CC BEAUCE VAL DE LOIRE

Sources des informations sur CC BEAUCE VAL DE LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC BEAUCE VAL DE LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC BEAUCE VAL DE LOIRE ?
CC BEAUCE VAL DE LOIRE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC BEAUCE VAL DE LOIRE ?
Le profil de CC BEAUCE VAL DE LOIRE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC BEAUCE VAL DE LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC BEAUCE VAL DE LOIRE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC BEAUCE VAL DE LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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