CC BEAUCE VAL DE LOIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC BEAUCE VAL DE LOIRE
CC BEAUCE VAL DE LOIRE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Mer.
Profil et organisation
CC BEAUCE VAL DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41500 à MER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC BEAUCE VAL DE LOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC BEAUCE VAL DE LOIRE
Activité d’urbanisme de CC BEAUCE VAL DE LOIRE
CC BEAUCE VAL DE LOIRE compte 11 autorisations recensées sur la période 23/08/2017 - 02/02/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BEAUCE VAL DE LOIRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC BEAUCE VAL DE LOIRE
9 autorisations sur la période 23/08/2017 - 02/02/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Mer. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BEAUCE VAL DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Agrippa D'aubigne, Mer (41500) | PC Locaux | AP548 | 22 113 m² | 268 m² | 2024/02/02 |
| Chemin Des Sablonnards, Suèvres (41500) | DP Locaux | AX36 | — | 20 m² | 2024/01/10 |
| Clos Du Gue, Mer (41500) | PC Locaux | YK24 | 9 609 m² | 57 m² | 2022/08/29 |
| Rue De Buray, Mer (41500) | PC Locaux | ZL510, ZL511 | 26 536 m² | 1 131 m² | 2021/02/11 |
| Route De Blois ""Les Boutiques Beauceronnes"", Marchenoir (41370) | DP Locaux | AA137, AA138 | 8 000 m² | 10 m² | 2019/12/06 |
| Rue De Buray Zac Des Portes De Chambord, Mer (41500) | PC Locaux | ZK479 | 31 625 m² | 695 m² | 2019/10/02 |
| Rue De Buray - Rd 205, Mer (41500) | PC Locaux | ZL266, ZL510 | 10 008 m² | 647 m² | 2019/06/25 |
| Route De Blois, Marchenoir (41370) | PC Locaux | AA138, AA137 | 8 000 m² | 265 m² | 2017/12/12 |
| Place De La Liberation, Muides-sur-Loire (41500) | PC Mixte | AD425 | 115 m² | 143 m² | 2017/08/23 |
Permis d'aménager de CC BEAUCE VAL DE LOIRE
1 autorisation sur la période 04/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cour-sur-Loire. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Fontaine, Cour-sur-Loire (41500) | PA | C187, C188 | 157 m² | 2017/09/04 |
Permis de démolir de CC BEAUCE VAL DE LOIRE
1 autorisation sur la période 23/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mer. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| "Les 100 Planches", Mer (41500) | PD | YA16 | 10 300 m² | 2019/07/23 |
Répartition géographique des autorisations de CC BEAUCE VAL DE LOIRE
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Mer
6 autorisations
Marchenoir
2 autorisations
Cour-sur-Loire
1 autorisation
Muides-sur-Loire
1 autorisation
Suèvres
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC BEAUCE VAL DE LOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC BEAUCE VAL DE LOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.