CC BAZOIS LOIRE MORVAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
CC BAZOIS LOIRE MORVAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Moulins-Engilbert.
Profil et organisation
CC BAZOIS LOIRE MORVAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58290 à MOULINS-ENGILBERT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC BAZOIS LOIRE MORVAN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
Activité d’urbanisme de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
CC BAZOIS LOIRE MORVAN compte 5 autorisations recensées sur la période 22/04/2020 - 10/03/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BAZOIS LOIRE MORVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
5 autorisations sur la période 22/04/2020 - 10/03/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Moulins-Engilbert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BAZOIS LOIRE MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Francois Mitterrand, Moulins-Engilbert (58290) | PC Locaux | AD25 | 3 961 m² | 93 m² | 2025/03/10 |
| L Usage, Biches (58110) | PC Locaux | ZI25 | — | 2 431 m² | 2024/11/25 |
| La Picherotte, Châtillon-en-Bazois (58110) | PC Locaux | AC87 | 486 m² | 27 m² | 2023/02/14 |
| Domaine Seguin, Cercy-la-Tour (58340) | PC Locaux | 0D771 | 9 320 m² | 30 m² | 2022/04/14 |
| Avenue De La Gare, Moulins-Engilbert (58290) | PC Locaux | AD163 | 1 438 m² | 66 m² | 2020/04/22 |
Répartition géographique des autorisations de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Moulins-Engilbert
2 autorisations
Biches
1 autorisation
Cercy-la-Tour
1 autorisation
Châtillon-en-Bazois
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC BAZOIS LOIRE MORVAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC BAZOIS LOIRE MORVAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.