CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Auxonne.
Profil et organisation
CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21130 à AUXONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
Activité d’urbanisme de CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE compte 9 autorisations recensées sur la période 03/08/2018 - 07/09/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
6 autorisations sur la période 03/08/2018 - 11/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Auxonne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Place De L'iliotte, Auxonne (21130) | PC Locaux | BK1, BK2 | 6 130 m² | 126 m² | 2025/02/11 |
| Route Departementales N_10, Pontailler-sur-Saône (21270) | PC Locaux | A128, A796 | 5 648 m² | 126 m² | 2024/10/02 |
| Rue Du Reservoir, Auxonne (21130) | DP Locaux | AR244, AR267 | 5 903 m² | 14 m² | 2024/07/08 |
| Rue Du Reservoir, Auxonne (21130) | DP Locaux | AR244, AR267 | 5 903 m² | 33 m² | 2024/06/18 |
| Place Du Chateau, Auxonne (21130) | DP Locaux | BK3 | 4 875 m² | 3 m² | 2020/12/01 |
| Ruelle De Richebourg, Auxonne (21130) | PC Locaux | AT150, AT296 | 5 053 m² | 825 m² | 2018/08/03 |
Permis d'aménager de CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
3 autorisations sur la période 26/08/2025 - 07/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Auxonne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Tillenay (21130) | PA | — | — | 2025/09/07 |
| Adresse Non Renseignée, Villers-les-Pots (21130) | PA | — | — | 2025/08/26 |
| Adresse Non Renseignée, Auxonne (21130) | PA | — | — | 2025/08/26 |
Répartition géographique des autorisations de CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Auxonne
6 autorisations
Pontailler-sur-Saône
1 autorisation
Tillenay
1 autorisation
Villers-les-Pots
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.