CC ARGONNE-MEUSE - Permis de construire et DP

Active
200066116 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CC ARGONNE-MEUSE

CC ARGONNE-MEUSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Clermont-en-Argonne.

Profil et organisation

CC ARGONNE-MEUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55120 à CLERMONT-EN-ARGONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC ARGONNE-MEUSE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC ARGONNE-MEUSE

Activité d’urbanisme de CC ARGONNE-MEUSE

CC ARGONNE-MEUSE compte 4 autorisations recensées sur la période 15/02/2021 - 19/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC ARGONNE-MEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/02/2021 - 19/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC ARGONNE-MEUSE

4 autorisations sur la période 15/02/2021 - 19/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Clermont-en-Argonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARGONNE-MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue De Tabur, Varennes-en-Argonne (55270) PC Locaux AB86, AB83 10 111 m² 3 418 m² 2022/12/19
Rue Vignes Des Cotes, Varennes-en-Argonne (55270) PC Locaux C933 44 670 m² 523 m² 2022/11/23
La Tuilerie, Clermont-en-Argonne (55120) PC Locaux A69 26 300 m² 175 m² 2021/03/19
21 Rue De Varennes, Clermont-en-Argonne (55120) PC Locaux AB1 13 225 m² 17 m² 2021/02/15

Répartition géographique des autorisations de CC ARGONNE-MEUSE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC ARGONNE-MEUSE

Sources des informations sur CC ARGONNE-MEUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC ARGONNE-MEUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC ARGONNE-MEUSE ?
CC ARGONNE-MEUSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC ARGONNE-MEUSE ?
Le profil de CC ARGONNE-MEUSE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC ARGONNE-MEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC ARGONNE-MEUSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC ARGONNE-MEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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