3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
CAPLEO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mornant.
CAPLEO est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69610 à Sainte-Foy-l'Argentière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAPLEO compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 07/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPLEO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/07/2013 - 07/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Mornant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPLEO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Jehan Bodel, Beaurains (62217) | PC Locaux | AD327, AD331 | 6 158 m² | 687 m² | 2020/08/07 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Maison Rose Zi Les Platieres, Mornant (69440) | PC Locaux | AE251, AE252 | 12 953 m² | 656 m² | 2019/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Maison Rose, Mornant (69440) | PC Locaux | AE254, AE253 | 7 327 m² | 385 m² | 2013/07/10 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.