2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CAPIMMO BBT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gilley.
CAPIMMO BBT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39700 à Audelange.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAPIMMO BBT compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2020 - 08/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPIMMO BBT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/01/2020 - 08/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Gilley.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPIMMO BBT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bief Blanc, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PC Logement | AB120, AB250 | 1 002 m² | 401 m² | 2021/09/08 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Pasteur, Gilley (25650) | PC Mixte | AB7P, ZK324P | — | 687 m² | 2020/01/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
