CAPEL 4 SAISONS - Permis de construire et DP

Active
394258313 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/1994

Infos clés

Présentation détaillée de CAPEL 4 SAISONS

CAPEL 4 SAISONS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Argentat-sur-Dordogne.

Profil et organisation

CAPEL 4 SAISONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 46000 à CAHORS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAPEL 4 SAISONS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.23Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAPEL 4 SAISONS

Activité d’urbanisme de CAPEL 4 SAISONS

CAPEL 4 SAISONS compte 6 autorisations recensées sur la période 15/07/2015 - 05/09/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAPEL 4 SAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

15/07/2015 - 05/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CAPEL 4 SAISONS

6 autorisations sur la période 15/07/2015 - 05/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Argentat-sur-Dordogne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPEL 4 SAISONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Departemental 1120, Argentat-sur-Dordogne (19320) PC Locaux AB416 7 844 m² 143 m² 2022/09/05
Route Departementale 1120 Pres De Rageaux, Argentat-sur-Dordogne (19320) PC Locaux AB416 7 844 m² 143 m² 2022/06/02
La Plaine Sud, Prayssac (46220) PC Locaux AC8, AC263 6 324 m² 134 m² 2017/09/27
Route Departementale 1120, Argentat-sur-Dordogne (19320) PC Locaux AB416 7 844 m² 637 m² 2016/09/09
Rte Departementale 1120 Rageau, Argentat-sur-Dordogne (19320) PC Locaux AB416 7 884 m² 851 m² 2015/11/04
11 La Croix Ferree, Corrèze (19800) PC Locaux AN167 7 455 m² 445 m² 2015/07/15

Répartition géographique des autorisations de CAPEL 4 SAISONS

3 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAPEL 4 SAISONS

Sources des informations sur CAPEL 4 SAISONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAPEL 4 SAISONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPEL 4 SAISONS ?
CAPEL 4 SAISONS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPEL 4 SAISONS ?
Le profil de CAPEL 4 SAISONS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAPEL 4 SAISONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAPEL 4 SAISONS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAPEL 4 SAISONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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