CAP HORN PROMOTION - Permis de construire et DP

Active
495163222 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 02/02/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CAP HORN PROMOTION

CAP HORN PROMOTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Isneauville.

Profil et organisation

CAP HORN PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 94550 à CHEVILLY-LARUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP HORN PROMOTION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
02/02/2007
Catégorie d’entreprise
GE
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAP HORN PROMOTION

Activité d’urbanisme de CAP HORN PROMOTION

CAP HORN PROMOTION compte 5 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 05/01/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP HORN PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

01/02/2013 - 05/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CAP HORN PROMOTION

5 autorisations sur la période 01/02/2013 - 05/01/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Isneauville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP HORN PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Isneauville (76230) PC Locaux — — 1 559 m² 2017/01/05
Adresse Non Renseignée, Isneauville (76230) PC Locaux — — 2 849 m² 2014/01/14
44 Avenu Du Mont Aux Malades, Mont-Saint-Aignan (76130) PC Locaux AD157 504 m² 24 m² 2013/07/11
Zac Des Genetais, Belbeuf (76240) PC Logement 0A102, A915 7 525 m² 1 640 m² 2013/03/13
Cartarana, Bonifacio (20169) PC Logement L1265 2 541 m² 150 m² 2013/02/01

Répartition géographique des autorisations de CAP HORN PROMOTION

Demandeurs comparables à CAP HORN PROMOTION

Sources des informations sur CAP HORN PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP HORN PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP HORN PROMOTION ?
CAP HORN PROMOTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP HORN PROMOTION ?
Le profil de CAP HORN PROMOTION recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP HORN PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP HORN PROMOTION concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP HORN PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides