Présentation détaillée de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Plaisance-du-Touch.
Profil et organisation
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 est enregistré sous la forme juridique Caisse de crédit agricole mutuel, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
Permis de construire et DP de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
Activité d’urbanisme de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 compte 10
autorisations recensées
sur la période 20/02/2015 - 07/12/2023,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
20/02/2015 - 07/12/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
10 autorisations sur la période 20/02/2015 - 07/12/2023, réparties dans 7 communes, principalement à Plaisance-du-Touch.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 ?
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 ?
Le profil de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.