CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE - Permis de construire et DP

Active
775549371 Régime général de la Sécurité Sociale PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Digne-les-Bains.

Profil et organisation

CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 04000 à DIGNE-LES-BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
SIREN
Forme juridique
Régime général de la Sécurité Sociale
Activité principale
NAF 84.30C - Distribution sociale de revenus
SIRET du siège
Sigle
CAF04
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Activité d’urbanisme de CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2022 - 25/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2022 - 25/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

2 autorisations sur la période 20/04/2022 - 25/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Digne-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 B Av Marechal Leclerc, Digne-les-Bains (04000) PC Locaux AD459, AD460 6 015 m² 54 m² 2022/04/25
4 B Av Marechal Leclerc, Digne-les-Bains (04000) DP Locaux AD459 4 300 m² 12 m² 2022/04/20

Répartition géographique des autorisations de CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Sources des informations sur CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ?
CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ?
Le profil de CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides