2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Château-Arnoux-Saint-Auban.
CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 04000 à Digne-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION compte 8 autorisations recensées sur la période 23/09/2019 - 12/09/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/05/2022 - 12/09/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Château-Arnoux-Saint-Auban. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Touisses Et Ferauds, Le Castellard-Mélan (04380) | DP Locaux | 0B479 | 9 028 m² | 47 m² | 2024/09/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 23/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à L'Escale. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5130 Le Village Ouest, Volonne (04290) | PA | AK17 | 513 500 m² | 2019/09/23 |
| La Durance, L'Escale (04160) | PA | AB246, AM1 | 602 934 m² | 2019/09/23 |
6 communes - 1 département - 1 région
Château-Arnoux-Saint-Auban
3 autorisations
Digne-les-Bains
1 autorisation
L'Escale
1 autorisation
Le Castellard-Mélan
1 autorisation
Moustiers-Sainte-Marie
1 autorisation
Volonne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
