Présentation détaillée de CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS
CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Écuires.
Profil et organisation
CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 62170 à Montreuil-sur-Mer.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS
Activité d’urbanisme de CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS
CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS compte 14
autorisations recensées
sur la période 06/02/2017 - 26/03/2026,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
06/02/2017 - 26/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS
11 autorisations sur la période 06/02/2017 - 26/03/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Écuires. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS
2 autorisations sur la période 24/02/2020 - 11/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Groffliers. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS ?
CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS ?
Le profil de CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.