2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
BRAM GL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bram.
BRAM GL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11150 à Bram.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BRAM GL compte 3 autorisations recensées sur la période 24/11/2015 - 29/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRAM GL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/11/2015 - 29/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bram.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRAM GL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Avenue De La Piege, Bram (11150) | DP Logement | AP72 | 1 745 m² | 58 m² | 2024/04/29 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Piege - Zae D, Bram (11150) | PC Locaux | AP72, AP99 | 4 745 m² | 708 m² | 2021/06/28 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Avenue De La Piege Zae Du, Bram (11150) | PC Locaux | AP72 | 1 745 m² | 140 m² | 2015/11/24 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
