BRAM GL - Permis de construire et DP

Active
529140204 Société civile immobilière Créée le 15/12/2010

Infos clés

Présentation détaillée de BRAM GL

BRAM GL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bram.

Profil et organisation

BRAM GL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11150 à BRAM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRAM GL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de BRAM GL

Activité d’urbanisme de BRAM GL

BRAM GL compte 3 autorisations recensées sur la période 24/11/2015 - 29/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRAM GL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/11/2015 - 29/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRAM GL

3 autorisations sur la période 24/11/2015 - 29/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bram.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRAM GL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Avenue De La Piege, Bram (11150) DP Logement AP72 1 745 m² 58 m² 2024/04/29
Avenue De La Piege - Zae D, Bram (11150) PC Locaux AP72, AP99 4 745 m² 708 m² 2021/06/28
7 Avenue De La Piege Zae Du, Bram (11150) PC Locaux AP72 1 745 m² 140 m² 2015/11/24

Répartition géographique des autorisations de BRAM GL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BRAM GL

Sources des informations sur BRAM GL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRAM GL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRAM GL ?
BRAM GL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRAM GL ?
Le profil de BRAM GL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRAM GL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRAM GL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRAM GL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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