2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
BM2I est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étray.
BM2I est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BM2I compte 3 autorisations recensées sur la période 24/02/2017 - 27/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BM2I, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Étray. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BM2I dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Neuf, Étray (25800) | PC Logement | ZH37 | 1 187 m² | 588 m² | 2017/05/11 |
2 autorisations sur la période 24/02/2017 - 27/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Étray. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Cotards, Étray (25800) | PA | ZH39 | — | 2017/07/27 |
| Chemin Neuf, Étray (25800) | PA | ZH38 | — | 2017/02/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
