2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
BIOSMOSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Rueil-Malmaison.
BIOSMOSE est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BIOSMOSE compte 5 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 30/05/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BIOSMOSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/10/2013 - 30/05/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOSMOSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Des Peupliers, Nanterre (92000) | PC Locaux | N525, N531 | 2 446 m² | 788 m² | 2024/05/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue Georges Clemenceau, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | AR540 | 582 m² | 32 m² | 2018/07/02 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Maurepas, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | AR739, AR635 | 162 m² | 40 m² | 2015/10/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Boule Maurice Berteaux, Franconville (95130) | PC Locaux | AH488, AH472 | 463 m² | 71 m² | 2013/10/10 |
1 autorisation sur la période 02/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Magnanville. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De L Ouest, Magnanville (78200) | PD | AA10 | 1 279 m² | 2018/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 3 départements - 1 région
Rueil-Malmaison
2 autorisations
Franconville
1 autorisation
Magnanville
1 autorisation
Nanterre
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
