2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsinéry-Tonnegrande.
BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2013 - 19/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/08/2013 - 19/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montsinéry-Tonnegrande.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2897 Route Départementale 5 Quesnel-Ouest, Montsinéry-Tonnegrande (97356) | PC Locaux | BC111, BC75 | 85 480 m² | 1 476 m² | 2026/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Economique Quesnel Ouest, Montsinéry-Tonnegrande (97356) | PC Locaux | BC110, BC111 | 80 974 m² | 1 222 m² | 2013/08/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
