BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY - Permis de construire et DP

Active
499270510 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 09/07/2007

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY

BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsinéry-Tonnegrande.

Profil et organisation

BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92100 à BOULOGNE-BILLANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
09/07/2007
Catégorie d’entreprise
GE
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY

Activité d’urbanisme de BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY

BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2013 - 19/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/08/2013 - 19/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY

2 autorisations sur la période 05/08/2013 - 19/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montsinéry-Tonnegrande.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2897 Route Départementale 5 Quesnel-Ouest, Montsinéry-Tonnegrande (97356) PC Locaux BC111, BC75 85 480 m² 1 476 m² 2026/06/19
Za Economique Quesnel Ouest, Montsinéry-Tonnegrande (97356) PC Locaux BC110, BC111 80 974 m² 1 222 m² 2013/08/05

Répartition géographique des autorisations de BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY

Sources des informations sur BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY ?
BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY ?
Le profil de BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOMASSE ENERGIE DE MONTSINERY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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