2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
BESANCON MOURAS 2018 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
BESANCON MOURAS 2018 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BESANCON MOURAS 2018 compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2018 - 12/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BESANCON MOURAS 2018, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BESANCON MOURAS 2018 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Du Docteur Mouras, Besançon (25000) | PC Logement | EH246 | 1 962 m² | 2 430 m² | 2018/07/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
