2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
BARMELLE ET GUILLERMET est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Confrançon.
BARMELLE ET GUILLERMET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69250 à Fleurieu-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BARMELLE ET GUILLERMET compte 7 autorisations recensées sur la période 10/12/2013 - 31/03/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BARMELLE ET GUILLERMET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/12/2013 - 07/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mionnay. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BARMELLE ET GUILLERMET dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 249 Chem De La Griotte Lot D, Mionnay (01390) | PC Logement | AE3 | 550 m² | 115 m² | 2013/12/10 |
| 249 Chem De La Griotte - Lot C, Mionnay (01390) | PC Logement | AE3 | 548 m² | 115 m² | 2013/12/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 19/05/2014 - 31/03/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Confrançon. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 587 Route Du Logis Neuf, Confrançon (01310) | PA | AA163, AA237 | 4 149 m² | 2023/03/31 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 587 Route De Macon, Confrançon (01310) | PA | AA237, AA163 | 4 149 m² | 2021/12/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 90 Route Du Stade Bage La Ville, Bâgé-Dommartin (01380) | PA | 0F2791, 0F37 | 8 340 m² | 2019/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 638 Chem Du Treve D Ars, Parcieux (01600) | PA | A391 | — | 2014/05/19 |
4 communes - 1 département - 1 région
Confrançon
3 autorisations
Mionnay
2 autorisations
Bâgé-Dommartin
1 autorisation
Parcieux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
