2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
AU JARDIN DE VB est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bâgé-Dommartin.
AU JARDIN DE VB est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01380 à Bâgé-Dommartin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AU JARDIN DE VB compte 3 autorisations recensées sur la période 30/01/2020 - 27/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AU JARDIN DE VB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/01/2020 - 27/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bâgé-Dommartin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AU JARDIN DE VB dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Corridor, Bâgé-Dommartin (01380) | PC Locaux | 0A1824 | — | 1 152 m² | 2020/07/27 |
| Les Bys, Bâgé-Dommartin (01380) | DP Locaux | 0A649, 0A650 | 4 789 m² | 9 m² | 2020/01/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
