ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA - Permis de construire et DP

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410937478 Association déclarée Créée le 03/06/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA

ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perpignan.

Profil et organisation

ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66100 à PERPIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
UPVD
Date de création
03/06/1992

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA

ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2021 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2021 - 14/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA

2 autorisations sur la période 17/06/2021 - 14/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Perpignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
52 Av P.alduy Moulin A Vent Ouest, Perpignan (66000) PC Locaux ES44, ES53 371 m² 2022/06/14
52 Av Paul Alduy, Perpignan (66000) PC Locaux ES53 10 370 m² 346 m² 2021/06/17

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA

Sources des informations sur ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA ?
ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA ?
Le profil de ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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