2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION SAINTE MONIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubenas.
ASSOCIATION SAINTE MONIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07200 à Aubenas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SAINTE MONIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2019 - 15/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINTE MONIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/12/2019 - 15/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Aubenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAINTE MONIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 B Chemin De Grazza, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0E3663, 0E5266 | 21 165 m² | 135 m² | 2023/03/15 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemi De Grazza, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0E704, 0E705 | 21 165 m² | 985 m² | 2019/12/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
