ASSOCIATION SAINTE MONIQUE - Permis de construire et DP

Active
776233785 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION SAINTE MONIQUE

ASSOCIATION SAINTE MONIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubenas.

Profil et organisation

ASSOCIATION SAINTE MONIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07200 à AUBENAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION SAINTE MONIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAINTE MONIQUE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SAINTE MONIQUE

ASSOCIATION SAINTE MONIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2019 - 15/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINTE MONIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/12/2019 - 15/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAINTE MONIQUE

2 autorisations sur la période 29/12/2019 - 15/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Aubenas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAINTE MONIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 B Chemin De Grazza, Aubenas (07200) PC Locaux 0E3663, 0E5266 21 165 m² 135 m² 2023/03/15
3 Chemi De Grazza, Aubenas (07200) PC Locaux 0E704, 0E705 21 165 m² 985 m² 2019/12/29

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SAINTE MONIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION SAINTE MONIQUE

Sources des informations sur ASSOCIATION SAINTE MONIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION SAINTE MONIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SAINTE MONIQUE ?
ASSOCIATION SAINTE MONIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SAINTE MONIQUE ?
Le profil de ASSOCIATION SAINTE MONIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SAINTE MONIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SAINTE MONIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SAINTE MONIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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