ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS - Permis de construire et DP

Active
828287300 Association déclarée Créée le 08/07/2016

Présentation détaillée de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS

ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-François.

Profil et organisation

ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66140 à Canet-en-Roussillon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
08/07/2016

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS

ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2013 - 25/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/01/2013 - 25/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS

1 autorisation sur la période 25/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-François.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS dans le dataset PC de Sitadel.

La seule autorisation de ce type.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bellevue, Saint-François (97118) PC Locaux BE254 14 983 m² 1 171 m² 2013/01/25

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS

Sources des informations sur ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS ?
ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS ?
Le profil de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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