| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bellevue, Saint-François (97118) | PC Locaux | BE254 | 14 983 m² | 1 171 m² | 2013/01/25 |
ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-François.
Profil et organisation
ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66140 à Canet-en-Roussillon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/07/2016
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2013 - 25/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
1 autorisation sur la période 25/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-François.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS dans le dataset PC de Sitadel.
La seule autorisation de ce type.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION REUSSIR ENSEMBLE AIDE AUX DEVOIRS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.