2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
ASSOCIATION JOSEPH SAUVY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Bompas.
ASSOCIATION JOSEPH SAUVY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66100 à Perpignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION JOSEPH SAUVY compte 10 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 20/08/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION JOSEPH SAUVY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 24/01/2013 - 20/08/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Bompas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION JOSEPH SAUVY dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De Lamans, Bompas (66430) | PC Locaux | AS124 | 728 m² | 102 m² | 2013/08/06 |
| Rd 33, Err (66800) | PC Locaux | A1824, A1825 | 17 161 m² | 4 341 m² | 2013/06/07 |
| Vigne Galline, Los Masos (66500) | PC Locaux | ZH404 | 12 748 m² | 54 m² | 2013/01/24 |
1 à 3 sur 3 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Bompas
2 autorisations
Le Soler
2 autorisations
Los Masos
2 autorisations
Err
1 autorisation
Néfiach
1 autorisation
Perpignan
1 autorisation
Vernet-les-Bains
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
