2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frotey-lès-Vesoul.
ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70000 à Frotey-lès-Vesoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE compte 4 autorisations recensées sur la période 15/05/2023 - 05/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/05/2023 - 05/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Frotey-lès-Vesoul. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION HAUT-SAONOISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marcel Rozard, Frotey-lès-Vesoul (70000) | PC Locaux | AK3, AK448 | 32 310 m² | 1 000 m² | 2023/07/28 |
| 5 Rue Marcel Rozard, Frotey-lès-Vesoul (70000) | DP Locaux | AK447, AK448 | 18 932 m² | 52 m² | 2023/05/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 08/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Frotey-lès-Vesoul. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Marcel Rozard Le Village, Frotey-lès-Vesoul (70000) | PD | AK448 | 18 442 m² | 2023/12/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
