2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Gasny.
ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27000 à Évreux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX compte 8 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 04/06/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/10/2020 - 04/06/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Broglie. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Canadiens, Broglie (27270) | PC Locaux | AE177, AE296 | 300 m² | 142 m² | 2022/10/25 |
| Rue De La Gare, Charleval (27380) | PC Locaux | AM325 | 687 m² | 83 m² | 2022/10/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 08/06/2013 - 05/10/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Bouquetot. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 48 Chemin Du Carosse, Bouquetot (27310) | PA | ZL391, ZL392 | 3 143 m² | 2017/10/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Toisy, Gasny (27620) | PA | E522, E524 | — | 2013/06/08 |
1 autorisation sur la période 27/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Gasny. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Robert Schuman, Gasny (27620) | PD | AC211 | — | 2013/05/27 |
7 communes - 1 département - 1 région
Gasny
2 autorisations
Bouquetot
1 autorisation
Broglie
1 autorisation
Charleval
1 autorisation
Louviers
1 autorisation
Pacy-sur-Eure
1 autorisation
Val-de-Reuil
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
