2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS compte 9 autorisations recensées sur la période 18/04/2014 - 30/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/04/2014 - 30/07/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Miribel. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Av Pierre Cormoreche, Montluel (01120) | PC Locaux | D1122, D1107 | 2 248 m² | 39 m² | 2015/03/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Charles Tardy, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | AN267 | 1 863 m² | 2014/04/18 |
7 communes - 1 département - 1 région
Bourg-en-Bresse
2 autorisations
Miribel
2 autorisations
Ars-sur-Formans
1 autorisation
Ferney-Voltaire
1 autorisation
Meximieux
1 autorisation
Montluel
1 autorisation
Valserhône
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
