Présentation détaillée de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Anglet.
Profil et organisation
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64100 à Bayonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE compte 12
autorisations recensées
sur la période 23/04/2013 - 19/09/2024,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
23/04/2013 - 19/09/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
9 autorisations sur la période 23/04/2013 - 19/09/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Anglet. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
2 autorisations sur la période 05/11/2018 - 06/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Anglet. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE ?
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE ?
Le profil de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.