2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miribel.
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01700 à Miribel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2014 - 03/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/10/2014 - 03/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Miribel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 101 Rue Henri Grobon, Miribel (01700) | PC Locaux | AD539, AD541 | 9 687 m² | 236 m² | 2014/11/13 |
| 101 Rue Henri Grobon, Miribel (01700) | PC Locaux | AE924 | 9 687 m² | 63 m² | 2014/10/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
