ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH - Permis de construire et DP

Active
779346865 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miribel.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01700 à MIRIBEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2014 - 03/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/10/2014 - 03/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH

3 autorisations sur la période 11/10/2014 - 03/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Miribel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Henri Grobon, Miribel (01700) PC Locaux AD924, AD539 9 633 m² 75 m² 2023/07/03
101 Rue Henri Grobon, Miribel (01700) PC Locaux AD539, AD541 9 687 m² 236 m² 2014/11/13
101 Rue Henri Grobon, Miribel (01700) PC Locaux AE924 9 687 m² 63 m² 2014/10/11

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH

Sources des informations sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH ?
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH ?
Le profil de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION ST JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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