ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE - Permis d'aménager

Active
291601979 Association syndicale autorisée Créée le 13/06/2002

Infos clés

Présentation détaillée de ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE

ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE est associé à 6 autorisations d'urbanisme en 2020 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Ambérac.

Profil et organisation

ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 16140 à SAINT-FRAIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE
SIREN
Forme juridique
Association syndicale autorisée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
ASA
Date de création
13/06/2002

Siège social

Permis d'aménager de ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE

Activité d’urbanisme de ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE

ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE compte 6 autorisations recensées sur la période 09/07/2020 - 24/07/2020, dans 6 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

09/07/2020 - 24/07/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

6 communes

Permis d'aménager de ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE

6 autorisations sur la période 09/07/2020 - 24/07/2020, réparties dans 6 communes, principalement à Ambérac.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Bois De Coudret, Oradour (16140) PA ZC37, ZC36 2020/07/24
Frediere, Longré (16240) PA C16 45 294 m² 2020/07/24
Baunac, Saint-Fraigne (16140) PA ZW136, ZW134 2020/07/23
Les Nuains, Ambérac (16140) PA ZL36, ZL26 53 073 m² 2020/07/20
Bois De Couture, Couture-d'Argenson (79110) PA AP16, AP17 80 312 m² 2020/07/16
Les Versennes Ensoleillees, Paizay-Naudouin-Embourie (16240) PA YA20, YA21 59 640 m² 2020/07/09

Répartition géographique des autorisations de ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE

Demandeurs comparables à ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE

Sources des informations sur ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE ?
ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE ?
Le profil de ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS SYND AUTORISEE DE L'AUME COUTURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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