ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION - Permis de construire et DP

Active
780848990 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION

ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marcel.

Profil et organisation

ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27510 à TILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Sigle
APEER
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION

Activité d’urbanisme de ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION

ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2015 - 21/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2015 - 21/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION

2 autorisations sur la période 05/02/2015 - 21/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marcel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue De La Croix Blanche, Saint-Marcel (27950) PC Locaux AL349 2 000 m² 76 m² 2024/11/21
2 Rte De Vernon, Tilly (27510) PC Locaux B506, B581 3 458 m² 2015/02/05

Répartition géographique des autorisations de ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION

Sources des informations sur ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION ?
ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION ?
Le profil de ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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