2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39100 à Dole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH compte 1 autorisation recensée sur la période 08/08/2014 - 08/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Dole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Chem De La Montee Rouge, Dole (39100) | DP Locaux | AI484 | 3 316 m² | 11 m² | 2014/08/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
