Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Gerbeviller, Belfort (90000) | PD | AE490 | 908 m² | 2023/07/19 |
ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT - Permis de démolir
Active
438619868
Association déclarée
Créée le 16/03/1976
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.
Profil et organisation
ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/03/1976
Siège social
Permis de démolir de ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
Activité d’urbanisme de ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/07/2023 - 19/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/07/2023 - 19/07/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
1 autorisation sur la période 19/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU
SIREN 300152949
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
SIREN 319545810
Même secteur et même département
3 autorisations
2 PC
1 PD
OEUVRE MARIE ROSE BRIOT
SIREN 431819556
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
ASSOCIATION LOCALE ADMR DE LA VOGE
SIREN 419469549
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
INTER'ACTIONS
SIREN 428071179
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
ASSEMBLEE CHRETIENNE
SIREN 498546548
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT ?
ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT ?
Le profil de ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable