2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
2
ASS L'ABEILLE DE L'OUEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-le-Comte.
ASS L'ABEILLE DE L'OUEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85400 à Luçon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS L'ABEILLE DE L'OUEST compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2015 - 30/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS L'ABEILLE DE L'OUEST, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/01/2015 - 30/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-le-Comte.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Saint Nicolas, Fontenay-le-Comte (85200) | PD | AS753 | 2 576 m² | 2015/12/30 |
| 21 Rue Saint Nicolas, Fontenay-le-Comte (85200) | PD | AS753 | 2 576 m² | 2015/01/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
