ASS L'ABEILLE DE L'OUEST - Permis de démolir
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de ASS L'ABEILLE DE L'OUEST
ASS L'ABEILLE DE L'OUEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-le-Comte.
Profil et organisation
ASS L'ABEILLE DE L'OUEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85400 à LUCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS L'ABEILLE DE L'OUEST
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de démolir de ASS L'ABEILLE DE L'OUEST
Activité d’urbanisme de ASS L'ABEILLE DE L'OUEST
ASS L'ABEILLE DE L'OUEST compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2015 - 30/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS L'ABEILLE DE L'OUEST, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de démolir de ASS L'ABEILLE DE L'OUEST
2 autorisations sur la période 15/01/2015 - 30/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-le-Comte.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Saint Nicolas, Fontenay-le-Comte (85200) | PD | AS753 | 2 576 m² | 2015/12/30 |
| 21 Rue Saint Nicolas, Fontenay-le-Comte (85200) | PD | AS753 | 2 576 m² | 2015/01/15 |
Répartition géographique des autorisations de ASS L'ABEILLE DE L'OUEST
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS L'ABEILLE DE L'OUEST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS L'ABEILLE DE L'OUEST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.