ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
441340809 Association déclarée Créée le 01/01/1970

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbrison.

Profil et organisation

ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42600 à MONTBRISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1970

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

Activité d’urbanisme de ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 25/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2014 - 25/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

1 autorisation sur la période 25/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montbrison. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9001 Rue Charles De Foucault, Montbrison (42600) PC Locaux BI264 42 090 m² 684 m² 2014/09/25

Permis de démolir de ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

1 autorisation sur la période 21/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montbrison. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9001 Rue Charles De Foucault, Montbrison (42600) PD BI264 42 090 m² 2014/02/21

Répartition géographique des autorisations de ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

Sources des informations sur ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE ?
ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE ?
Le profil de ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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