2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbrison.
ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42600 à Montbrison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 25/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montbrison. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS IMMOBILIERE LA MONTBRISONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9001 Rue Charles De Foucault, Montbrison (42600) | PC Locaux | BI264 | 42 090 m² | 684 m² | 2014/09/25 |
1 autorisation sur la période 21/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montbrison. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9001 Rue Charles De Foucault, Montbrison (42600) | PD | BI264 | 42 090 m² | 2014/02/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
