ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE - Permis de construire et DP

Active
409070604 Association déclarée PME Créée le 01/12/1969

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE

ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Sulpice-la-Pointe.

Profil et organisation

ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81000 à Albi.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/1969
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE

Activité d’urbanisme de ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE

ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE compte 9 autorisations recensées sur la période 24/10/2016 - 27/08/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

24/10/2016 - 27/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE

9 autorisations sur la période 24/10/2016 - 27/08/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Sulpice-la-Pointe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

9 autorisations

1 à 9 sur 9 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE

Demandeurs comparables à ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE

Sources des informations sur ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE ?
ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE ?
Le profil de ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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