2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASS GEST ECOLE JEANNE D'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soisy-sous-Montmorency.
ASS GEST ECOLE JEANNE D'ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95230 à Soisy-sous-Montmorency.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GEST ECOLE JEANNE D'ARC compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2019 - 16/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GEST ECOLE JEANNE D'ARC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Soisy-sous-Montmorency. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GEST ECOLE JEANNE D'ARC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Ecoles, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PC Locaux | AB605, AB127 | 4 477 m² | 165 m² | 2022/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Soisy-sous-Montmorency. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Ecoles, Soisy-sous-Montmorency (95230) | PD | AB605 | 2 022 m² | 2019/12/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
