ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
783530884 Association déclarée PME Créée le 01/09/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Nord (59)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bousbecque.

Profil et organisation

ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59166 à BOUSBECQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/09/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

Activité d’urbanisme de ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE compte 4 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 05/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/07/2014 - 05/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

3 autorisations sur la période 15/07/2014 - 05/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bousbecque. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Bi Rue De Linselles, Bousbecque (59166) PC Locaux AI411 7 657 m² 114 m² 2023/04/05
19 Bis Rue De Linselles, Bousbecque (59166) PC Locaux AI411 7 657 m² 86 m² 2018/11/06
19 Rue De Linselles, Bousbecque (59166) PC Locaux AI411 7 657 m² 382 m² 2014/07/15

Permis de démolir de ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

1 autorisation sur la période 12/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bousbecque. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
19 Bi Rue De Linselles, Bousbecque (59166) PD AI411 7 657 m² 2022/05/12

Répartition géographique des autorisations de ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

Sources des informations sur ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE ?
ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE ?
Le profil de ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS ECOLE & FAMILLE DE BOUSBECQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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