ASS DES AMIS DU CARMEL - Permis de construire et DP

Active
430605758 Association déclarée Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASS DES AMIS DU CARMEL

ASS DES AMIS DU CARMEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maur.

Profil et organisation

ASS DES AMIS DU CARMEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39570 à Saint-Maur.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS DES AMIS DU CARMEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de ASS DES AMIS DU CARMEL

Activité d’urbanisme de ASS DES AMIS DU CARMEL

ASS DES AMIS DU CARMEL compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2015 - 25/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS DES AMIS DU CARMEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/11/2015 - 25/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS DES AMIS DU CARMEL

1 autorisation sur la période 25/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DES AMIS DU CARMEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Des Carrieres Champs Guerrins, Saint-Maur (39570) PC Mixte AZ89, AZ88 41 184 m² 350 m² 2015/11/25

Répartition géographique des autorisations de ASS DES AMIS DU CARMEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS DES AMIS DU CARMEL

Sources des informations sur ASS DES AMIS DU CARMEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS DES AMIS DU CARMEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DES AMIS DU CARMEL ?
ASS DES AMIS DU CARMEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DES AMIS DU CARMEL ?
Le profil de ASS DES AMIS DU CARMEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DES AMIS DU CARMEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DES AMIS DU CARMEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DES AMIS DU CARMEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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