ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN - Permis de construire et DP

Active
382847671 Association déclarée PME Créée le 14/01/1985

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN

ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villars-les-Dombes.

Profil et organisation

ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01130 à NANTUA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Date de création
14/01/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN

Activité d’urbanisme de ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN

ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN compte 3 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 07/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/09/2013 - 07/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN

3 autorisations sur la période 04/09/2013 - 07/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Villars-les-Dombes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
160 Rue De La Poype, Villars-les-Dombes (01330) PC Locaux BP243, BP260 3 742 m² 1 526 m² 2022/07/07
5 Rue Du Docteur Levrat, Nantua (01130) PC Locaux AB909, AB947 7 975 m² 101 m² 2015/05/13
160 Rue De La Poype, Villars-les-Dombes (01330) PC Locaux BP8243, BP248 3 742 m² 994 m² 2013/09/04

Répartition géographique des autorisations de ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN

Sources des informations sur ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN ?
ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN ?
Le profil de ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DEP LYCEE PROFESSION PRIVE RURAL AIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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