2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne.
ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42100 à Saint-Étienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2017 - 30/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/10/2017 - 30/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Boulevard De La Palle, Saint-Étienne (42100) | PC Locaux | HP90 | 524 m² | 90 m² | 2024/10/30 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Boule De La Palle, Saint-Étienne (42100) | PC Locaux | HP90 | 524 m² | 230 m² | 2017/10/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
