ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE - Permis de construire et DP

Active
409719598 Association déclarée PME Créée le 19/09/1996

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE

ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne.

Profil et organisation

ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42100 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
SIRET du siège
Date de création
19/09/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE

Activité d’urbanisme de ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE

ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2017 - 30/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2017 - 30/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE

2 autorisations sur la période 13/10/2017 - 30/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Boulevard De La Palle, Saint-Étienne (42100) PC Locaux HP90 524 m² 90 m² 2024/10/30
9 Boule De La Palle, Saint-Étienne (42100) PC Locaux HP90 524 m² 230 m² 2017/10/13

Répartition géographique des autorisations de ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE

Sources des informations sur ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE ?
ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE ?
Le profil de ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CULTURELLE BIENFAISANCE ST ETIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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