ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX - Permis de construire et DP

Active
302842620 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX

ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nandax.

Profil et organisation

ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42720 à Nandax.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Sigle
ACEAFR
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX

Activité d’urbanisme de ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX

ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX compte 5 autorisations recensées sur la période 16/09/2017 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

16/09/2017 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX

5 autorisations sur la période 16/09/2017 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Nandax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX

Sources des informations sur ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX ?
ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX ?
Le profil de ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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