ARTEFACT - Permis de construire et DP

Active
500183991 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/09/2007

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de ARTEFACT

ARTEFACT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chalon-sur-Saône.

Profil et organisation

ARTEFACT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69001 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTEFACT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
01/09/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ARTEFACT

Activité d’urbanisme de ARTEFACT

ARTEFACT compte 6 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 10/02/2017, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTEFACT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

21/03/2013 - 10/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de ARTEFACT

6 autorisations sur la période 21/03/2013 - 10/02/2017, réparties dans 6 communes, principalement à Chalon-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTEFACT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARTEFACT

Demandeurs comparables à ARTEFACT

Sources des informations sur ARTEFACT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTEFACT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTEFACT ?
ARTEFACT est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTEFACT ?
Le profil de ARTEFACT recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTEFACT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTEFACT concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTEFACT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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