ARTEFACT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de ARTEFACT
ARTEFACT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chalon-sur-Saône.
Profil et organisation
ARTEFACT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARTEFACT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de ARTEFACT
Activité d’urbanisme de ARTEFACT
ARTEFACT compte 6 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 10/02/2017, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTEFACT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ARTEFACT
6 autorisations sur la période 21/03/2013 - 10/02/2017, réparties dans 6 communes, principalement à Chalon-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTEFACT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 271 Cours Lafayette, Lyon (69000) | PC Logement | AX154 | 154 m² | 232 m² | 2017/02/10 |
| 13 Rue De Traves Lot N_5, Chalon-sur-Saône (71100) | PC Mixte | BM202 | 13 298 m² | 2 141 m² | 2016/05/10 |
| 1 Rue Camille Desmoulins, Chamalières (63400) | PC Logement | AD1168, AD617 | 4 596 m² | 2 598 m² | 2015/10/09 |
| 10 Rue Burdin, Chambéry (73000) | PC Logement | BI292 | 1 283 m² | 289 m² | 2015/01/09 |
| 7 Rue Doree, Nîmes (30900) | PC Logement | EY733 | 790 m² | 1 208 m² | 2013/10/24 |
| Rte De St Vincent Clos Bourbon, Saint-Laurent-d'Agny (69440) | PC Logement | B631, B1037 | 36 244 m² | 1 108 m² | 2013/03/21 |
Répartition géographique des autorisations de ARTEFACT
6 communes - 5 départements - 3 régions
Communes les plus représentées
Chalon-sur-Saône
1 autorisation
Chamalières
1 autorisation
Chambéry
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Nîmes
1 autorisation
Saint-Laurent-d'Agny
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à ARTEFACT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ARTEFACT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.