2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
ART-CAD 25 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arçon.
ART-CAD 25 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Houtaud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ART-CAD 25 compte 3 autorisations recensées sur la période 19/06/2013 - 11/06/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ART-CAD 25, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/06/2013 - 30/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Arçon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ART-CAD 25 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Canal, Arçon (25300) | PC Logement | AC120, AC118 | 9 897 m² | 700 m² | 2015/07/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28E Grande Rue, Houtaud (25300) | PC Logement | AB184 | 912 m² | 416 m² | 2013/06/19 |
1 autorisation sur la période 11/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse De La Sapiniere, Levier (25270) | PA | AB17 | — | 2020/06/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
