ART-CAD 25 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
524193273 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 13/07/2010

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ART-CAD 25

ART-CAD 25 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arçon.

Profil et organisation

ART-CAD 25 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à HOUTAUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ART-CAD 25
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
13/07/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ART-CAD 25

Activité d’urbanisme de ART-CAD 25

ART-CAD 25 compte 3 autorisations recensées sur la période 19/06/2013 - 11/06/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ART-CAD 25, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/06/2013 - 11/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ART-CAD 25

2 autorisations sur la période 19/06/2013 - 30/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Arçon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ART-CAD 25 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Canal, Arçon (25300) PC Logement AC120, AC118 9 897 m² 700 m² 2015/07/30
28E Grande Rue, Houtaud (25300) PC Logement AB184 912 m² 416 m² 2013/06/19

Permis d'aménager de ART-CAD 25

1 autorisation sur la période 11/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Levier. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Impasse De La Sapiniere, Levier (25270) PA AB17 2020/06/11

Répartition géographique des autorisations de ART-CAD 25

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ART-CAD 25

Sources des informations sur ART-CAD 25

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ART-CAD 25

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ART-CAD 25 ?
ART-CAD 25 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ART-CAD 25 ?
Le profil de ART-CAD 25 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ART-CAD 25 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ART-CAD 25 concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ART-CAD 25 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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